CONDITIONS GÉNÉRALES

CONDITIONS
GÉNÉRALES
CONTRACTUELLES

CG1. Introduction et normes contractuelles

Le présent contrat est constitué en tant que Conditions Générales de Contrat des Services de vente en ligne fournis sur ce site Web par Localnomad Ltd, ci-après désigné par «NOTRE ENTREPRISE», pour l'acheteur du service, « L'UTILISATEUR ». L’objet et les conditions du présent contrat sont exposés par la suite.

L'UTILISATEUR, déclare que toutes et chacune des données et des informations fournies sont correctes, et qu'il/elle a pris connaissance et accepte dans leur intégralité les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES.

CG2. Donnees personnelles de l'utilisateur

Les données personnelles fournies par L’UTILISATEUR sont confidentielles et protégées conformément aux lois de Protection des Données à Caractère Personnel, aux mesures de sécurité concernant les fichiers automatisés contenant des données à caractère personnel, et des autres dispositions applicables en vigueur.

On informe les UTILISATEURS que tous les niveaux de sécurité de protection des données personnelles légalement requises ont été adoptés, et qu’ont été installés tous les moyens et mesures techniques possibles pour éviter la perte, le mauvaise usage, l’altération, l’accès non autorisé et le vol des données personnelles fournies. Néanmoins, L'UTILISATEUR doit être conscient que les moyens de sécurité sur Internet ne sont pas inexpugnables.

En aucun cas il ne sera fait usage des données personnelles des UTILISATEURS à d’autres fins que celles décrites dans les présentes CONDITIONS.

Les UTILISATEURS se voient reconnus, et pourront exercer les droits d'accès, d'annulation, de rectification et d'opposition au traitement, usage et cession de ces données au travers d’une communication adressée à NOTRE ENTREPRISE à l’adresse de courrier électronique indiquée dans la section « Contact » de notre site Web en mentionnant nom, prénom, l'objet de la demande et une adresse de courrier électronique.

En aucun cas ne seront transmises les données à caractère personnel des UTILISATEURS recueillies sans le consentement explicite de L'UTILISATEUR.

CG3. Propriete intellectuelle

Les textes et éléments graphiques constitutifs et diffusés sur cette page web ainsi que dans sa présentation et son montage, appartiennent exclusivement à NOTRE ENTREPRISE. En ce sens, ils constituent des œuvres protégées en tant que tel par l’ensemble de la régulation de l'Union Européenne dans le cadre de la propriété intellectuelle, ainsi que par les traités internationaux souscrits dans ce champ.

NOTRE ENTREPRISE n'accorde aucune licence ou autorisation d'aucun usage sur ses droits de propriété industrielle ou sur toute autre propriété ou droit en relation avec cette page web, sauf accord explicite avec des tiers.

Les UTILISATEURS pourront mener à bien la copie des contenus de la page web dans le seul but de faire une réservation: procéder à son emmagasinage, à la réalisation de copies de sécurité ou à son impression sur papier.

En marge de ce qui a été explicité antérieurement, toute reproduction ou présentation du contenu de cette page web ou de l’un de ses éléments, à des fins commerciales ou pour une utilisation différente de celles mentionnées, sera systématiquement interdite, exception faite de par une autorisation explicite et par écrit de NOTRE ENTREPRISE.<br/>L'inaccomplissement de ce qui est exposé antérieurement habilitera NOTRE ENTREPRISE à entreprendre les actions légales pertinentes en défense de ses intérêts.

CG4. Objet

Les présentes CONDITIONS GENERALES ont pour but de définir les conditions selon lesquelles NOTRE ENTREPRISE apportera le ou les services que L'UTILISATEUR accepte sans réserve ni restriction.

Les présentes CONDITIONS GENERALES peuvent, le cas échéant, être complétées par des conditions particulières. L'acceptation et/ou la validation par L’UTILISATEUR d'un formulaire de demande produit par NOTRE ENTREPRISE implique l'acceptation sans aucune réserve des présentes CONDITIONS GENERALES.

CG5. Prestation de service et forme de la prestation

Les services offerts par NOTRE ENTREPRISE aux UTILISATEURS dans la page web sont gratuits, sans que L'UTILISATEUR n’ait besoin de réaliser aucune contreprestation pour pouvoir en profiter. Ce sans préjudice de que l'utilisation de chacun des services de la page web pourra se faire uniquement au travers de la simple souscription ou enregistrement de L'UTILISATEUR.

L'UTILISATEUR pourra contracter un ou plusieurs des services spécifiés dans la page web. Ledit engagement pourra être réalisé à tout moment durant la vigueur du présent contrat après acceptation par L'UTILISATEUR des conditions prévues de celui-ci.

La prestation de ces services sera régie selon les CONDITIONS établies dans le présent contrat, et dans ce cas, dans les conditions particulières correspondantes prévues par les services qui le spécifient. Ladite prestation se base sur la contraction, de la part de L'UTILISATEUR, de tous les services offerts par NOTRE ENTREPRISE dans sa page web.

CG6. Modification des conditions

Les CONDITIONS pourront subir des changements, lesquels seront communiqués aux UTILISATEURS au travers d'une publication sur la page web.

La modification ou l'annulation de l'une ou de plusieurs conditions du présent contrat n'implique l’annulation ou la nullité des autres conditions, ni l'annulation de la relation contractuelle avec les UTILISATEURS.

CG7. Responsabilite

A - DU PRESTATAIRE DE SERVICE

NOTRE ENTREPRISE ne se rend pas responsable des dommages ou des intérêts de toutes natures qui seraient dus à:

  1. L'altération du respect de la vie privée et de la sécurité dans l’utilisation et dans les contenus de la page web et des services apportés par des tiers étrangers à ces derniers en accord avec le régime légal en vigueur.
  2. La présence de faux éléments dans les services offerts par des tiers à travers la page web qui pourraient produire des altérations dans le système informatique, les documents électroniques ou les fichiers des utilisateurs.
  3. Le manque de véracité, d'exactitude, d'exhaustivité ou d'actualité des contenus offerts par des tiers.
  4. Le manque de légalité, de fiabilité et d’utilité des contenus des services offerts par des tiers au travers de ce dernier.

B - DE L'UTILISATEUR

L'UTILISATEUR est l'unique et seul responsable de son identification d’accès au service et de l'usage qu'il/elle fait de la page web et des services; conscient(e) de cela, il/elle accepte volontairement cette responsabilité.

CG8. Resiliation anticipee

NOTRE ENTREPRISE pourra résilier le contrat de manière anticipée, et sans la nécessité de préavis, en refusant ou en retirant l'accès à la page web, aux services ou aux contenus, aux UTILISATEURS qui ne remplissent pas les présentes CONDITIONS.

CG9. Duree et resiliation

La prestation du service de la page web a une durée indéterminée. Néanmoins, NOTRE ENTREPRISE est habilitée à mettre fin ou à suspendre la prestation de service de la page web et/ou de l’un des services à tout moment, sans préjudice de ce qui aurait été exposé à ce sujet dans les CONDITIONS correspondantes. Quand cela sera raisonnablement possible, NOTRE ENTREPRISE avertira au préalable de la fin ou de la suspension de la prestation de service de la page web.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DU SERVICE: "RÉSERVATION DE PROPRIÉTÉ"

CP1. Description du service

CP1.1 NOTRE ENTREPRISE publie des propositions d’hébergement de la part d’opérateurs tiers et offre un service d’information aux Utilisateurs relatif aux propositions d’hébergement faites par des tiers sur une destination particulière. NOTRE ENTREPRISE n’est pas une agence immobilière. D’après les critères de recherche d’hébergement de L’UTILISATEUR (destination, dates d’arrivée, nombre de nuits, équipements, quartier,…), les sites web de NOTRE ENTREPRISE publient et génèrent e façon automatique les propositions de d’hébergement venant d’opérateurs. Si l’UTILISATEUR est intéressé(e) par l’une des propositions d’hébergement, il/elle doit envoyer une demande de réservation à NOTRE ENTREPRISE, qui offre la possibilité de confirmer la réservation de la proposition d’hébergement. Les données de contact de l’opérateur ainsi que l’adresse exacte du logement, une fois le service de réservation payé et vérification faite que la demande est bien conforme aux présentes conditions générales et particulières, seront indiquées dans la confirmation finale de réservation.

CP2. Demande de réservation, acceptation et confirmation finale

CP2.1 NOTRE ENTREPRISE utilise tous ses moyens dont elle dispose pour offrir la disponibilité exacte des calendriers des propriétés en ligne. Cependant, NOTRE ENTREPRISE ne peut assurer qu’au moment de faire les démarches suivant la demande de réservation, la proposition d’hébergement soit toujours valable. NOTRE ENTREPRISE se réserve le droit de refuser la demande de réservation faite par L’UTILISATEUR et de lui proposer des solutions alternatives, sans pour autant être tenue responsable de toute conséquence pouvant advenir à L’UTILISATEUR. Toute demande de réservation faite sur Localnomad.com est sujette à une acceptation future par NOTRE ENTREPRISE. Une fois la demande de réservation de la part L’UTILISATEUR reçue, NOTRE ENTREPRISE la transmettra à l’opérateur afin de recevoir son accord. Ce n’est qu’après réception de l’accord de l’opérateur que NOTRE ENTREPRISE demandera à l’UTILISATEUR le paiement complet du service de réservation et lui enverra la confirmation finale de la réservation.

CP2.2 Avant l’envoi de la confirmation finale de réservation, Localnomad.com peut générer un courrier électronique automatique informant L’UTILISATEUR de la bonne réception de sa demande de réservation. Ce courrier électronique n’est en aucun cas la notification de confirmation finale formalisant l’acceptation de la demande de réservation.

CP2.3 L’acceptation de la demande de réservation correspond à l’acceptation de la réservation par l’opérateur et au paiement du service de réservation par carte bancaire ou toute autre forme de paiement acceptés. L’UTILISATEUR recevra ensuite la confirmation finale par courrier électronique formalisant la fin du service de réservation de NOTRE ENTREPRISE.

CP3. Prix

CP3.1 Le prix total de la réservation inclut les frais de consommation de gaz, d’électricité et d’eau, pour des séjours inférieurs ou égaux à 28 nuits.

CP3.2 Pour tous séjours supérieurs ou égaux à 29 nuits, le prix total de la réservation n’inclut pas les frais de consommation de gaz, d’électricité et d’eau. Ces frais devront être calculés et facturés séparément en fonction de la consommation effective faite par L’UTILISATEUR, qui devra ensuite les payer directement à l’opérateur.

CP3.3 Chaque proposition d’hébergement publiée sur Localnomad.com précise si la TVA, les taxes locales et charges communautaires sont incluses ou non. (Dans certains cas, généralement les appart-hôtels et hôtels aux États-Unis, en Amérique Latine et à Londres, les prix n’incluent pas la TVA, les taxes locales et charges communautaires).

CP3.4 En aucun cas le prix total de la réservation n’inclut automatiquement les frais de télécommunication, tels que l’utilisation du téléphone ou de la connexion Internet. Ces frais devront être calculés et facturés séparément à L’UTILISATEUR, qui devra ainsi ensuite payer les frais de consommation effective du téléphone et d’Internet directement à l’opérateur.

CP3.5 Le prix du service de réservation correspond à l’acompte indiqué dans chaque proposition d’hébergement. L’UTILISATEUR devra régler l’acompte à NOTRE ENTREPRISE afin de recevoir la confirmation finale de la réservation.

CP4. Paiements

Les termes de paiement sont décrits dans chaque proposition d’hébergement et sont divisés comme suit:

( i ) Le premier paiement spécifié dans la proposition d’hébergement correspond aux frais du service de réservation fourni par NOTRE ENTREPRISE. Il devra être effectué en avance par virement bancaire ou par carte bancaire.
Dès réception par NOTRE ENTREPRISE du premier paiement susmentionné, et après vérification de la disponibilité du logement, NOTRE ENTREPRISE doit immédiatement réserver l’hébergement pour le compte de L’UTILISATEUR.

( ii ) Les autres paiements spécifiés dans la proposition d’hébergement correspondent au montant dû à l’opérateur. Les conditions commerciales et conditions de check-in (entrée) et de check-out (sortie) sont spécifiées par chaque opérateur sur chacune de leur proposition d’hébergement de Localnomad.com. En réservation une proposition d’hébergement, L’UTILISATEUR accepte tacitement toutes les conditions de l’opérateur.

CP5. Annulation de la part de l'utilisateur

Dans le cas où L'UTILISATEUR annule sa réservation - qu'elle soit entière ou partielle – les frais de réservation de Localnomad ne sont pas remboursables (montant payé à la réservation).

CP6. Annulation de la part de notre entreprise

CP6.1 NOTRE ENTREPRISE se réserve le droit d’annuler – entièrement ou partiellement- la réservation du logement en question dû à des actes émanant de l’opérateur, en cas de force majeure, ou pour toute autre raison, avec notification de L’UTILISATEUR, par écrit et au préalable.

CP6.2 En cas d’annulation de la part de NOTRE ENTREPRISE, et d’après le paragraphe précédent, NOTRE ENTREPRISE devra restituer 100% (cent pour cent) du montant de la réservation du logement. NOTRE ENTREPRISE ne sera pas tenue responsable des dommages, préjudices, pertes, coûts directs ou indirects, conséquents de cette annulation.

CP7. Changement d'hebergement a la demande de l'utilisateur

Une fois la réservation confirmée, si L’UTILISATEUR souhaite changer de logement, il/elle devra envoyer un courrier électronique à notre service clients stipulant qu’il/elle souhaite annuler la première réservation et réserver une nouvelle propriété. L’UTILISATEUR devra ensuite réserver une nouvelle propriété. Après confirmation de la nouvelle réservation, la première réservation sera annulée. Dans ce cas, NOTRE ENTREPRISE se réserve le droit d’appliquer des frais d’annulation sur la première réservation pouvant s’élever à 100% du montant de la réservation annulée.

CP8. Dépôt de garantie

CP8.1 L’UTILISATEUR devra régler à l’opérateur le montant correspondant à la caution indiquée dans le paragraphe “dépôt de garantie” de la proposition d’hébergement, ce afin d’assurer le bon entretien de l’hébergement ainsi que celle des meubles et des accessoires qui s’y trouvent. Les termes et conditions de ce paiement sont stipulés sur chaque proposition d’hébergement ainsi que sur la confirmation de réservation. Si l’hébergement est rendu dans le même état que le jour d’arrivée de L’UTILISATEUR, le dépôt de garantie lui sera retourné. NOTRE ENTREPRISE n’est pas responsable des conflits conséquents du remboursement ou du non-remboursement du dépôt de garantie. L’opérateur du logement a le droit de refuser l’entrée à des clients qui n’auraient pas réglé le montant du dépôt de garantie requis.

CP8.2 En aucun cas le dépôt de garantie ne devra être utilisé par L’UTILISATEUR en tant que justification pour le retard dans le paiement de la réservation du logement qu’il/elle est obligé(e) de verser.

CP9. Usage du logement

CP9.1 Le logement devra être utilisé par des voyageurs en vacances ou en voyage d’affaires. En aucun cas le logement ne devra être utilisé à des fins commerciales sans préavis et acceptation de la part de l’opérateur. Par conséquent, L’UTILISATEUR déclare qu’il/elle séjourne dans la propriété avec le propos de passer des vacances ou un séjour d’affaires et qu’en aucune circonstance le présent bail suit les termes de l’usage d’un logement habituel.

CP10. État et etretien du logement

L’UTILISATEUR devra conserver et maintenir le logement en bon état pendant toute la durée du bail, tel qu’en ont librement décidé les parties présentes, et il/elle s’engage en cas de dommages ou perte des biens dudit logement par L’UTILISATEUR ou toute autre personne séjournant dans ce dernier, à payer à l’opérateur le montant des dommages occasionnés.

CP11. Règles de comportement

L’UTILISATEUR sera responsable du comportement correct et décent de toutes les personnes qui l’accompagnent, d`après les règles du logement citées ci-dessous. Si cette personne, ou toute autre personne qui l’accompagne, ne respecte pas les règles de comportement requises, l’opérateur est en droit de demander à ce que les personnes en question quittent l’hébergement. Les utilisateurs en question n’auront pas le droit de réclamer aucun type de compensation.

CP12. Règles di logement

CP12.1 L’UTILISATEUR et les personnes l’accompagnant doivent respecter le voisinage: les voisins ont des horaires de travail, doivent chaque jour se réveiller tôt et travailler. Par conséquent, L’UTILISATEUR et les personnes l’accompagnant ne doivent pas faire de bruit dans l’escalier et l’entrée de l’immeuble ainsi que dans l’hébergement.

CP12.2 En cas de plainte de la part des voisins dû à un bruit excessif ou tout autre comportement gênant de la part de L’UTILISATEUR ou tout autre personne l’accompagnant, l’opérateur aura le droit d’obliger L’UTILISATEUR et les personnes l’accompagnant à quitter l’hébergement immédiatement, sans aucun type de remboursement du paiement de la réservation de la propriété effectué ou du dépôt de garantie.

CP12.3 L’UTILISATEUR et les personnes l’accompagnant doivent respecter les interdictions de fumer.

CP12.4 Ecologie, économies d’énergie.
L’UTILISATEUR doit aider l’opérateur à faire des économies d’énergie. Quand L’UTILISATEUR quitte le logement, il devra éteindre toutes les lumières ainsi que l’air conditionné. Le chauffage devra être réglé au minimum ou éteint jusqu’au retour de l’UTILISATEUR.

CP13. Terme du contrat

Les conditions générales et particulières décrites ici devront être effectives et acceptées en ligne à partir de la date de la première demande de réservation.

CP14. Atribution de la réservation

La réservation ici mentionnée est attribuée à L’UTILISATEUR et n’est pas transférable, entièrement ou partiellement, à un ou plusieurs tiers.

CP15. Indémnisation

L’UTILISATEUR ne tiendra pas NOTRE ENTREPRISE pour responsable de tout dommage ou lésion qui puisse advenir à L’UTILISATEUR et/ou à ceux qui l’accompagnent ainsi qu’à leurs biens collectifs, originés par des appareils et/ou structures du logement et/ou services fournis à l’hébergement et aux parties communes.

CP16. Résiliation

Dans le cas où L’UTILISATEUR résilie le contrat de location, sans qu’il y ait eu de manquement de la part de NOTRE ENTREPRISE, L’UTILISATEUR ne sera pas en droit de recevoir aucun remboursement du prix ou de n’importe quel autre frais payé.

SC17. Politique d’utilisation des cookies sur Localnomad.com

CAPAMUNDO COMUNICACIÓN, S.L. peut utiliser des cookies dans le cadre de ses prestations de service à l’utilisateur sur le site www.localnomad.com.

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